Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de Malves
Bousquet, SCEA

Numéro de dépôt :
4274525
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/05/2026
Château de Malves de Bousquet

Présentation de la marque Château de Malves

Déposée le 24 mai 2016 par BousquetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château de Malves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est BousquetTODO domicilié(e) Château de Malves, Enclos du Château - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denarnaud Aude domicilié(e) 36 AVENUE Bunau Varilla - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque Château de Malves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Malves arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

Bousquet a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PECH REDON , Château Malves Bousquet , OC CONSTRUCTION , CHATEAU PECH REDON , PECH REDON , Domaine de Grèzes , Château Malves Bousquet , Domaine de Grèzes , Prestige d'Alice , DOMAINE DE VILLEPERDRIX


Bousquet, SCEA - Château de Malves, Enclos du Château - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France


Mme Denarnaud Aude - 36 AVENUE Bunau Varilla - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Vins d'appellation d'origine protégée.